Formation Bourse : le compte-titres ordinaire

Compte et Fiscalité

Le compte-titres ordinaire (CTO) est l'outil fondamental pour accéder à la Bourse. Il est accessible à tous et permet d'investir rapidement et simplement sur une gamme complète de produits financiers sur tous les marchés du monde.

Le compte-titres ordinaire est aussi appelé compte d'instruments financiers ou simplement compte-titres.

Définition

Le compte-titres ordinaire permet de réaliser des opérations d'achats et de ventes sur tout type de valeurs mobilières :

  • actions de sociétés françaises ou étrangères
  • obligations de sociétés françaises ou étrangères (OAT)
  • Sicav et Fonds Communs de Placement (OPCVM)
  • Trackers (EFT)
  • turbos, warrants, certificats
  • contrats options et futures
  • autres instruments financiers plus complexes

Exemple de portefeuille

Fonctionnement du compte-titres ordinaire

Le compte est composé d'une partie titres et d'une partie espèces.

Avec un CTO, il est possible d'acheter et de vendre autant de titres souhaités :

  • au comptant : la limite d'investissement est celle du montant en espèces,
  • au Service de Règlement Différé (SRD) : le client pourra investir jusqu'à 5 fois la somme des espèces détenus en portefeuille et jusqu'à 2.5 fois la valeur des titres détenus.

Le CTO est le seul type de compte sur lequel il est possible d'utiliser l'effet de levier sur achats d'actions via le SRD.

Le compte peut être approvisionné par versement (virement ou chèque) ou transfert de titres.

Les différents compte-titres

  Les différents compte-titres

Le compte-titres peut aussi être détenu en nue-propriété ou en usufruit (à la suite d'une succession ou d'une donation).

Il est possible de donner procuration à une tierce personne pour réaliser les opérations.

Fiscalité du CTO

Les détenteurs de comptes-titres doivent déclarer tous les ans leurs bénéfices ou pertes (appelés plus ou moins values) ainsi que les dividendes d'actions et coupons d'obligations (appelés revenus de valeurs mobilières) :

  • les bénéfices, les dividendes d'actions et coupons d'obligations sont soumis au barème progressif de l'impôt sur le revenu et aux cotisations sociales,
  • les pertes sont imputables sur les gains de même nature les dix années suivantes de la déclaration.

Particularité pour les versements de dividendes d'actions et coupons d'obligations :
un acompte est prélevé directement à la source. Mais le détenteur d'un compte-titres peut être dispensé de cet acompte selon le montant du revenu fiscal de référence du foyer.

Les cotisations sociales, les taux et les abattements appliqués sont précisés dans la Fiche Fiscalité

Conditions d'ouvertures d'un compte-titres

Le compte-titres ordinaire est disponible pour :

  • toute personne physique (pas d'âge minimum). Dans le cas d'une ouverture pour mineur, le représentant légal sera désigné en tant que mandataire.
  • toute personne morale.

Une personne peut posséder autant de compte-titres qu'elle le souhaite.

CTO : risques et précautions

Il est conseillé de bien s'informer et de connaître le fonctionnement des produits financiers avant d'investir en bourse. Certains investissements peuvent entrainer une perte supérieure aux capitaux investis.

Ce document pédagogique n'est pas un document de conseils pour investir en bourse. Les informations données dans ce document sont à titre informatif. Vous êtes seul responsable des éventuelles décisions que vous prendrez sur la base de ces informations. Il est conseillé de se renseigner auprès d'un conseil en investissement agréé avant de prendre une décision d'investissement.

Mots clésMOTS CLÉS

Compte-titres ordinaire
Compte Individuel
Compte Joint
Compte en Indivision
Effet de levier

AvantagesAVANTAGES

• Liquidités disponibles à tout moment

• Possibilité d'investir 5 fois plus que son portefeuille (grâce au SRD : Service de Règlement Différé)

• Tous les produits financiers sont disponibles

• Toutes les bourses mondiales sont accessibles

• Sans plafond

AttentionATTENTION

Fiscalité : les opérations boursières sont soumises à l'impôt sur le revenu et aux cotisations sociales.   

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Plus d'infos

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